L'ALCOOL et la MOTO Harley-Davidson par Passion-Harley®


	L'alcool et la pratique de la moto, la suspension du permis de conduire

Boire ou conduire, tel est le slogan de la sécurité routière.
Quoi qu'il en soit, il est interdit de conduire avec un taux d'alcool pur dans le sang égal ou supérieur à 0,5 g par litre de sang, soit 0,25 mg d'alcool par litre d'air expiré. Au-delà de cette limite, le conducteur compromet gravement sa propre sécurité et celle de son passager ainsi que celle des autres usagers de la route. Il encourt également de lourdes sanctions.

Dépistage du taux d’alcoolémie ou Alcootest

Les forces de police et de gendarmerie sont habilités à pratiquer des dépistages
du taux d'alcoolémie des motocyclistes :

- en cas d'accident de la circulation ayant occasionné un dommage corporel, même si le motard n'est pas responsable.
- en cas d'infraction flagrante au code de la route, même en dehors d'un état d'ivresse manifeste.

NOTA : des dépistages par alcootest peuvent être également ordonnés sur une plage horaire et à un endroit donnés, par le procureur de la République ou un officier de police, en dehors de toute infraction ou accident de la circulation, ces instructions doivent-être écrites.

La vérification du taux d’alcoolémie

La vérification du taux d’alcoolémie permet d’établir avec certitude si vous dépassez ou non les taux d’alcool autorisés. Elle vient affirmer ou infirmer les résultats d’un simple alcootest et permet donc de classifier votre infraction, et donc la répression. .

Elle intervient :

* en cas de dépistage positif
* si vous refusez de vous soumettre au dépistage simple par alcootest.

Elle est pratiquée :

* soit par prise de sang et examens médicaux
* soit au moyen d'un appareil homologué mesurant le taux d'alcoolémie dans l'air expiré, appelé éthylomètre.

NOTA : Attention ce n'est pas le contrevenant qui choisit son mode de dépistage. En aucun cas, sauf impossibilité physique, vous ne pouvez refuser l'éthylomètre et demander une prise de sang. Le refus entraînerait des conséquences graves (voir ci-dessous)

Sanctions en cas de dépassement du taux d’alcoolémie

Si le taux d'alcool est compris entre 0,5 et 0,8 gramme par litre de sang
(donc de 0.25 à 0.40 mg/litre d'air expiré)

* vous risquez une amende forfaitaire de 155 Euros et la perte de six points sur votre permis de conduire.

* Au cas de comparution devant le tribunal (par décision du procureur de la République ou de contestation de l'amende forfaitaire), vous risquez en plus une suspension du permis de conduire.

Si le taux d'alcool est supérieur à 0,8 gramme par litre de sang
( au donc au delà de 0.40 mg/litre d'air expiré)

* vous risquez une condamnation de 2 ans d'emprisonnement, de 4 900 euros d'amende et une suspension ou une annulation de votre permis. Ce délit donne également lieu à la perte de six points du permis de conduire.

Aggravation de la sanction

Si l'alcoolémie est associée avec la prise de stupéfiants

vous encourez 3 ans d'emprisonnement et 9 900 euros d'amende.

Si vous êtes en état de récidive légale

En plus des sanctions pénales, vous encourez l'annulation de votre permis,
pour une durée maxi de dix ans.

Blessures Involontaires ou Homicide Involontaire

Si vous avez occasionné des blessures graves, l'amende sera portée à 30 000 euros et vous serez passible d'un emprisonnement pouvant aller jusqu'à 10 ans. Si vous avez provoqué la mort d'un autre usager de la route l'amende pouvant atteindre 150 000 euros et naturellement 10 ans de prison .

Attention, si vous refusez de vous soumettre à une vérification du taux d'alcoolémie, sauf en cas de contre-indication médicale précise, vous encourez les mêmes sanctions qu'en cas de dépassement du taux de 0,8 g pour mille d'alcool dans le sang, c'est à dire le maximum.

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